Duché du Bourbonnais-Auvergne

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Abrogation de l'article 7 titre A Livre IV caution 06/02/63

 		0silec414Sam 7 Fév 2015 - 13:51
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Abrogation de la loi IIB5c) (13/08/1462)

 		0Ysaoth386Jeu 14 Aoû 2014 - 10:45
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Abrogation de la loi IIB4 (13/08/1462)

 		0Ysaoth298Jeu 14 Aoû 2014 - 10:44
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Abrogation du Titre C Livre II (13/08/1462)

 		0Ysaoth338Jeu 14 Aoû 2014 - 10:33
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Abrogation de la loi V A 2

 		0Ysaoth301Sam 21 Juin 2014 - 22:01
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Abrogation de la loi II A 3 B

 		0Ysaoth313Jeu 19 Juin 2014 - 11:20
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Titre B Livre I

 		0Ysaoth397Sam 9 Nov 2013 - 11:15
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Article IA2 modifié le 08/11/1461

 		0Ysaoth396Sam 9 Nov 2013 - 11:12
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Préambule Ia (modifié le 14/10/1461)

 		0Ysaoth411Mar 15 Oct 2013 - 10:46
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Article IA6 (modifié le 13/10/1461)

 		0Ysaoth366Lun 14 Oct 2013 - 19:14
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Ancien article II C 3 modifié le 2 octobre 1461

 		0Ysaoth396Sam 5 Oct 2013 - 11:44
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Archives du Codex modifié le 11/04/59

 		0Hulrika409Sam 21 Sep 2013 - 18:25
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Vice-Duc : Livre I, Titre A, Article 4, alinéa d & Article 8

 		0Hulrika389Ven 20 Sep 2013 - 15:01
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Alinéas b à e, du Livre V, Titre B, Article 4 : les amendes

 		0Hulrika383Sam 14 Sep 2013 - 14:56
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Livre II de l économie réformé le 04/08/59

 		0pascale.690Jeu 4 Aoû 2011 - 17:49
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Titre B du Livre III

 		0Ysaoth537Dim 27 Mar 2011 - 15:32
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Livre V : De l'Armée et de la Douane

 		0Noeline341Mar 30 Nov 2010 - 21:19
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Livre III-B-1

 		0Ninjaturtel343Ven 1 Jan 2010 - 21:50
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Livre I, titre A, Article 6

 		0favdb323Mer 11 Mar 2009 - 21:07
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Livre II Titre C

 		0favdb341Mar 27 Jan 2009 - 7:31
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Livre I-B article 2

 		0favdb322Sam 22 Nov 2008 - 19:02
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III-B-4

 		0favdb313Mar 18 Nov 2008 - 21:53
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Livre V-A-6

 		0favdb395Mar 18 Nov 2008 - 21:36
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[ARC]Des denrées stratétiques - 05/11/1454

 		0Gypsie843Dim 19 Nov 2006 - 16:34
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[ARC]Cumul des mandats - 30/10/1454

 		0Gypsie851Dim 19 Nov 2006 - 16:28
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[ARC]Nouveau Codex Législatif - 21/10/1454

 		16Gypsie2238Dim 19 Nov 2006 - 16:16
Gypsie Voir le dernier message
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[ARC]Des corps d'armée et lances en BA - 22/10/1454

 		0Gypsie919Dim 22 Oct 2006 - 18:39
Gypsie Voir le dernier message
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[ARC]Salaire minimum 14/10/1454

 		0Gypsie1334Dim 15 Oct 2006 - 9:41
Gypsie Voir le dernier message
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[ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne

 		13Melkio3221Dim 9 Juil 2006 - 17:09
trollfarceur Voir le dernier message
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[ARC]Codex 1454

 		5Invité1243Mer 8 Fév 2006 - 8:27
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